La présence d’une pollution dans les terres excavées influence directement leur destination et leurs possibilités de valorisation. Avant leur évacuation, il est donc essentiel de connaître leur qualité et les conditions applicables à leur prise en charge.
En Wallonie, le contrôle et la traçabilité des terres permettent de déterminer si celles-ci peuvent être valorisées sur un site récepteur ou si elles doivent être orientées vers une installation autorisée pour leur traitement.
Hublet dispose des infrastructures nécessaires pour accueillir des terres excavées de types I à V ainsi que des terres polluées.
Qu'est-ce qu'une terre polluée ?
Une terre ne doit pas être considérée comme polluée uniquement en fonction de son aspect, de son odeur ou de l’activité qui s’est déroulée sur le terrain.
Lorsque la réglementation impose un contrôle qualité, des investigations et analyses permettent de caractériser les terres excavées et de déterminer les conditions dans lesquelles elles pourront être prises en charge.
Le contrôle peut notamment mettre en évidence la présence de substances dont les concentrations influencent les possibilités de valorisation du lot.
Quelle différence entre un site suspect et une terre polluée ?
La notion de site suspect ne signifie pas automatiquement que toutes les terres qui en proviennent sont polluées.
Le caractère suspect d’un terrain indique qu’une attention particulière doit être accordée à la qualité du sol. Dans le cadre de l’évacuation de terres excavées, cette situation peut entraîner l’obligation de réaliser un contrôle qualité.
C’est la caractérisation des terres qui permet ensuite de déterminer leur qualité et les conditions applicables à leur évacuation.
Il est donc important de distinguer :
- Le statut du terrain d’origine
- La qualité du lot de terres excavées
- Les possibilités de valorisation ou de traitement de ces terres
Comment savoir si des terres excavées sont polluées ?
Lorsqu’un contrôle qualité est requis, le maître d’ouvrage fait intervenir un expert agréé en gestion des sols pollués.
La caractérisation des terres
L’expert réalise les investigations nécessaires et fait analyser les échantillons par un laboratoire agréé.
Les résultats servent à caractériser les terres à évacuer et sont repris dans un Rapport de Qualité des Terres (RQT).
Le Certificat de Contrôle Qualité des Terres
Le RQT est introduit auprès de Walterre.
Après vérification d’un rapport complet et conforme, Walterre délivre le Certificat de Contrôle Qualité des Terres (CCQT).
Ce certificat précise notamment les types d’usage compatibles avec les terres ou, lorsque leur qualité ne permet pas une valorisation directe, la nécessité de les traiter préalablement.
Quand faut-il réaliser un contrôle qualité des terres ?
Le contrôle qualité n’est pas systématiquement requis pour chaque mouvement de terres.
Il dépend notamment du statut du site d’origine, du volume à évacuer et des conditions prévues par la réglementation wallonne.
Un contrôle qualité est notamment requis dans certaines situations liées au caractère suspect du site. Pour un site d’origine non suspect, l’évacuation de plus de 400 m³ de terres constitue également un cas dans lequel un CCQT doit être obtenu.
Il est donc nécessaire de vérifier les obligations applicables au chantier avant de commencer l’évacuation.
Où évacuer des terres polluées ?
La destination ne peut pas être choisie uniquement en fonction de la proximité du chantier.
Elle dépend de la qualité des terres et des conditions fixées pour leur prise en charge.
Une valorisation sur un site récepteur compatible
Lorsque les résultats du contrôle qualité permettent leur valorisation, les terres peuvent être orientées vers un site récepteur dont le type d’usage est compatible avec leur qualité.
Les conditions reprises dans le CCQT doivent alors être respectées.
Une installation autorisée pour les terres à traiter
Lorsque les terres ne répondent pas aux conditions nécessaires à une valorisation directe, le CCQT peut préciser qu’un traitement préalable est nécessaire.
Elles doivent alors être orientées vers une installation autorisée adaptée à leur prise en charge.
Une fois traitées, les terres décontaminées font l’objet d’un contrôle qualité conforme à la réglementation avant de quitter l’installation pour être valorisées.
Peut-on évacuer des terres polluées directement vers un site récepteur ?
Pas systématiquement.
La possibilité de valoriser directement les terres dépend des résultats de leur caractérisation et des conditions reprises dans leur certificat lorsqu’un contrôle qualité est requis.
Si les terres doivent être traitées avant de pouvoir être valorisées, elles sont orientées vers une installation autorisée de traitement des terres polluées.
La destination doit donc être déterminée avant le transport afin d’orienter chaque lot vers une filière compatible.
Quelles démarches Walterre prévoir pour l'évacuation ?
Lorsque le mouvement entre dans le champ de la procédure de traçabilité, l’origine et la destination du lot sont suivies via Walterre.
Selon la situation du chantier, plusieurs documents ou démarches peuvent intervenir :
- Le Rapport de Qualité des Terres (RQT)
- Le Certificat de Contrôle Qualité des Terres (CCQT)
- La Notification de Mouvement de Terres (NMT)
- Le document de transport
La procédure exacte dépend de la provenance des terres, de leur qualité, de leur volume et de leur destination.
Que deviennent les terres après leur traitement ?
Une terre nécessitant un traitement n’est pas nécessairement destinée à être éliminée définitivement.
Les terres décontaminées issues d’une installation autorisée de traitement de terres polluées font l’objet d’un nouveau contrôle qualité avant leur valorisation.
Ce contrôle permet de déterminer les conditions dans lesquelles elles peuvent être réutilisées et le type de site récepteur compatible avec leur nouvelle qualité.
La gestion des terres polluées s’inscrit ainsi, lorsque leur qualité le permet après traitement, dans une logique de valorisation des matériaux.
Hublet peut-il prendre en charge des terres polluées ?
Hublet dispose à Floreffe d’infrastructures permettant d’accueillir des terres excavées de types I à V ainsi que des terres polluées.
Avant toute évacuation, les caractéristiques du lot et les documents disponibles doivent permettre de déterminer la filière de prise en charge appropriée.
Cette vérification préalable permet notamment de confirmer les conditions d’acceptation des terres et d’organiser leur acheminement conformément aux exigences applicables.
Besoin d'une solution pour évacuer des terres polluées ?
Vous devez évacuer des terres dont les analyses ont révélé une pollution ou vous devez déterminer la filière adaptée à un lot de terres excavées ?
Hublet vous accompagne pour orienter vos terres vers une solution de prise en charge adaptée à leur qualité et organiser leur évacuation dans le respect des procédures applicables.